Sarkozy : tolérance zéro pour les véhicules non comformes
"J'ai appris qu'un dispositif allait être mis en place dès juin 2006 par notre gouvernement afin d'épurer les routes francaises de certains vehicules dangereux" .
C'est a dire:
- les véhicules vieux et mal entretenus (ca c'est bien!)
- Les véhicules modifiés
Ils ont modifié une loi dejà existante (mais non appliquée) et aujourd'hui certains professionnels (experts, policiers et gendarmes) suivent déjà des formations avec des acteurs de la securité routière!
En quelques mots, lors de controles routiers, si les forces de l'ordre constatent un défaut ou une modification qui rend le vehicule non conforme au code de la route (soit sa fiche d'homologation) ou dangereux, elles pourront sur le champ:
- mettre le vehicule en fourriere
- saisir la carte grise (en fait on aura 1 mois (je crois) pour renvoyer le document a la prefecture).
Après l'immobilisation du vehicule dans un garage, un expert sera mandaté (a la charge du contrevenant) pour constater les dégats ou les modifications. Le propriétaire aura alors 1 ans pour remettre en conformité le vehicule ou sa carte grise se verra detruite!
VOILA OU ON EN EST ARRIVE
Les experts suivent en ce moment des formations afin d'être prêt en juin 2006. Lor de ces formations, il en ressort que pénalement, l'expert sera responsable si il relaisse en circulation un vehicule modifié...Donc pas de clemence a attendre de leur part!!!
Si a partir de cette date,votre vehicule a :
un volant accesoire sans airbag, alors qu'il y en avait un sur celui d'origine.
des kit carrosseries, large, bas
des ressorts courts
de jantestrop grosses ou non homoloqués par le constructeur
etc...............;
MEME pour un vehicule ancien ce sera pareil
Donc si l'on veut looker "racing,VHC" son coupe ALFA junior,sa 911 ,sa VW, sa triumph....ou qu'on la modifie légèrement (parfois pour des raisons differente, car on ne peut pas remettre a l'origine...!!!)
En effet en France quasi aucun accesoire n'est HOMOLOGUE,ceux soit disant homologue TUV NON PLUS!!!
EN FAIT TOUT CE QUI N EST PAS MARQUE SUR LA FICHE DE RECEPTION DES MINES (FRANCAISE) DU VEHICULE SERA INTERDIT
Enfin bref,si votre voiture est differente(et donc a votre gout) de celle vendu en consession,vous serez HORS LA LOI (en cas d'accident de la circulation (même leger) l'expert appliquera cette directive!!!!!!)
"J'ai appris qu'un dispositif allait être mis en place dès juin 2006 par notre gouvernement afin d'épurer les routes francaises de certains vehicules dangereux" .
C'est a dire:
- les véhicules vieux et mal entretenus (ca c'est bien!)
- Les véhicules modifiés
Ils ont modifié une loi dejà existante (mais non appliquée) et aujourd'hui certains professionnels (experts, policiers et gendarmes) suivent déjà des formations avec des acteurs de la securité routière!
En quelques mots, lors de controles routiers, si les forces de l'ordre constatent un défaut ou une modification qui rend le vehicule non conforme au code de la route (soit sa fiche d'homologation) ou dangereux, elles pourront sur le champ:
- mettre le vehicule en fourriere
- saisir la carte grise (en fait on aura 1 mois (je crois) pour renvoyer le document a la prefecture).
Après l'immobilisation du vehicule dans un garage, un expert sera mandaté (a la charge du contrevenant) pour constater les dégats ou les modifications. Le propriétaire aura alors 1 ans pour remettre en conformité le vehicule ou sa carte grise se verra detruite!
VOILA OU ON EN EST ARRIVE
Les experts suivent en ce moment des formations afin d'être prêt en juin 2006. Lor de ces formations, il en ressort que pénalement, l'expert sera responsable si il relaisse en circulation un vehicule modifié...Donc pas de clemence a attendre de leur part!!!
Si a partir de cette date,votre vehicule a :
un volant accesoire sans airbag, alors qu'il y en avait un sur celui d'origine.
des kit carrosseries, large, bas
des ressorts courts
de jantestrop grosses ou non homoloqués par le constructeur
etc...............;
MEME pour un vehicule ancien ce sera pareil
Donc si l'on veut looker "racing,VHC" son coupe ALFA junior,sa 911 ,sa VW, sa triumph....ou qu'on la modifie légèrement (parfois pour des raisons differente, car on ne peut pas remettre a l'origine...!!!)
En effet en France quasi aucun accesoire n'est HOMOLOGUE,ceux soit disant homologue TUV NON PLUS!!!
EN FAIT TOUT CE QUI N EST PAS MARQUE SUR LA FICHE DE RECEPTION DES MINES (FRANCAISE) DU VEHICULE SERA INTERDIT
Enfin bref,si votre voiture est differente(et donc a votre gout) de celle vendu en consession,vous serez HORS LA LOI (en cas d'accident de la circulation (même leger) l'expert appliquera cette directive!!!!!!)
